NOVODESIGN

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Représentant officiel de la marque RECARO en France

BIENVENUE DANS L'UNIVERS NOVODESIGN !

L'entreprise Novodesign est spécialisée dans la distribution de sièges pour l'automobile et travaille exlusivement avec la marque RECARO, plus d'informations sur : www.recaro-automotive.com. L'entreprise Allemande est connue dans le monde entier pour la fabrication de sièges automobiles de grande qualité et ses nombreuses collaborations avec les plus grands constructeurs automobile tels que Porsche ou Audi. Aujourd'hui, les sièges RECARO sont disponibles en deuxième monte, c'est à dire en remplacement du siège d'origine. Vous souhaitez : améliorer le design de votre automobile ? Vous équiper pour la course automobile ? Préserver votre santé en améliorant vos conditions de conduite ? Il y aura toujours un siège RECARO adapté à votre besoin. 

  

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    La Ferrari 458 GT3 du Team Duqueine Engineering présentée par Anthony Beltoise ! Retour en images...
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  • J‘ai récemment passé quelques semaines sans siège RECARO alors que j‘attendais un véhicule de remplacement. Après seulement 14 jours, mon dos s‘est remis à me jouer des tours, et m‘a rappelé que quelque chose manquait. Un siège RECARO signifie une conduite détendue, même avec une hernie discale !
    Stefen Gruyters // Client
  • J‘ai amélioré plusieurs de mes véhicules avec des sièges RECARO – des sièges sport comme le RECARO Pole Position ou le Pro Racer, voir même avec des sièges confort comme le RECARO Orthopaed. Que ce soit lors d‘un voyage d‘affaires ou sur un circuit, j‘installerai toujours des sièges RECARO si le constructeur ne les offre pas déjà en équipement d‘origine
    Jochen Greim // Client
  • Emotions garanties! Je conduis avec le Pole Position Carbon et après une minutieuse comparaison, je peux dire qu‘il n‘y a aucun autre siège sport sur le marché qui combine aussi parfaitement réduction de poids, sécurité, apparence et amélioration de la conduite.
    Sebastian Fischer // Client
  • J‘adore mes sièges RECARO qui sont installés dans ma Ford Fiesta RS WRC Monster Energy de 2011. Lorsque j‘ai eu mon gros accident durant les essais WRC au Portugal il y quelques mois, j‘étais ravi de courir avec des RECARO dans la voiture. Ce siège a été l‘un des facteurs contribuant à ce que je puisse m‘éloigner de l‘accident sans aucune égratignure
    Ken Block // pilote de rallye
  1. Introduction et conditions générales
  2. Qui sommes nous ?
  3. Quelles informations NOVODESIGN recueillera à mon sujet?
  4. Comment NOVODESIGN utilise ces informations recueillies à mon sujet?
  5. Quand NOVODESIGN me contactera-t-il?
  6. Serai-je contacté à des fins de marketing?
  7. NOVODESIGN partagera-t-il mes informations personnelles avec quelqu’un d’autre?
  8. Contenu offensant ou inapproprié sur les sites Web de NOVODESIGN
  9. Combien de temps mes informations seront elles conservées?
  10. Puis-je supprimer mes données?
  11. Puis-je savoir quelles sont les informations personnelles que détient NOVODESIGN à mon sujet?
  12. Que faire si j’accède aux sites Web et à l’application NOVODESIGN en dehors de l’UE?
  13. Cookies de navigateur Web
  14. Modifications de la politique de confidentialité et de cookies de NOVODESIGN
  15. Garder vos informations en sécurité
  16. Contacter NOVODESIGN à propos de cette politique de confidentialité et de cookies

1 - Introduction et conditions générales

NOVODESIGN s’engage à protéger vos informations personnelles lorsque vous utilisez les services de NOVODESIGN. Nous voulons que nos services soient des environnements sûrs et utiles pour notre public. Cette politique de confidentialité et de cookies concerne notre utilisation de toute information personnelle que nous collectons auprès de vous via les services en ligne suivants: 

  • Tout site Web NOVODESIGN lié à cette politique de confidentialité et de cookies
  • Les médias sociaux ou le contenu officiel de NOVODESIGN sur d’autres sites Web
  • Smartphones et tablettes Apple et Android Mobile
  • Formulaire de contact du site Web
  • Boutique en ligne

Afin de vous fournir toute la gamme des services de NOVODESIGN, nous avons parfois besoin de recueillir des informations à votre sujet.

Cette politique de confidentialité et de cookies explique :

  • Quelles informations peuvent être recueillies par NOVODESIGN à votre sujet?
  • Comment NOVODESIGN utilisera les informations que nous collectons à votre sujet
  • Quand NOVODESIGN peut utiliser vos coordonnées pour vous contacter
  • Si NOVODESIGN va divulguer vos coordonnées à des tiers
  • Vos choix concernant les informations personnelles que vous nous fournissez
  • La possibilité de paramétrer et/ou de refuser l’utilisation de cookies sur les sites Web NOVODESIGN.

 NOVODESIGN s’engage à protéger vos informations personnelles. Chaque fois que vous fournissez ces informations, nous sommes légalement tenus d’utiliser vos informations conformément aux lois applicables concernant la protection des informations, y compris le Règlement Général sur la Protection des Données de l’UE (RGPD).

Aucun site Web ne peut assurer dans le temps et en permanence une sécurité a 100%. Si vous craignez que votre compte NOVODESIGN n’ait été compromise (ex. quelqu’un a pu découvrir votre mot de passe), veuillez nous contacter immédiatement.

Les sites Web de NOVODESIGN peuvent contenir des hyperliens vers des sites Web détenus et exploités par des tiers. Ces sites Web tiers ont leurs propres politiques de confidentialité, et sont également susceptibles d’utiliser des cookies, et nous vous invitons donc à les consulter. Ils régiront l’utilisation des informations personnelles que vous soumettez lors de la visite de ces sites, qui peuvent également être collectées par des cookies. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour les pratiques de confidentialité de ces sites tiers et votre utilisation de ces sites est à vos risques et périls.

2 - Qui sommes nous ?

NOVODESIGN SAS – SAS 532 622 354 000 19 – 14 Rue Louis Aragon - 69120 Vaulx en Velin

Nos services en ligne

Notre site web mondial www.novodesign.com.

Lorsque nous nous référons à  » nous  » ou  » notre  » ou  » NOVODESIGN », nous faisons référence à toutes les branches, filiales et activités de NOVODESIGN dans le monde.

3 - Quelles informations collecte NOVODESIGN sur moi? ?

Lorsque vous participez, accédez ou vous inscrivez à l’un des services, activités ou contenus en ligne de NOVODESIGN, tels que newsletters, notifications Web, NOVODESIGN, créez un compte en utilisant le système d’inscription en ligne de NOVODESIGN, nous pouvons recevoir des informations personnelles à votre sujet. Il peut s’agir d’informations telles que votre nom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone ou portable.

Lorsque nous fournissons des services personnalisés, nous pouvons vous demander l’autorisation d’examiner les données de sites tiers vous concernant, par exemple, vos flux facebook Twitter ou LinkedIn, pour mieux vous connaître et vous fournir des listes personnalisées plus pertinentes. Certains de nos services vous permettent de vous connecter via un service tiers, tel que Facebook. Si vous choisissez de vous connecter via une application tierce, une boîte de dialogue s’affichera pour autoriser NOVODESIGN à accéder à vos informations personnelles (par exemple, votre nom complet, votre date de naissance, votre adresse e-mail et tout autre information rendue accessible au public). Veuillez noter que toute information non requise par le service particulier que vous avez choisi d’utiliser ne sera pas conservée par NOVODESIGN.

4 - Comment NOVODESIGN utilise les informations collectées ?

NOVODESIGN utilisera vos informations personnelles à plusieurs fins, notamment:

  • Vous ne serez jamais contacté par un tiers car votre fidélité est importante pour nous.
  • Si vous êtes connecté ou abonné à des newsletters par e-mail, vous recevrez un service personnalisé. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces services, vous pouvez vous désabonner des newsletters par e-mail ou désactiver la personnalisation. S’il vous plaît visitez votre compte dans l’utilisation de NOVODESIGN pour en savoir plus.
  • Pour fournir nos services, activités ou contenus en ligne, pour vous fournir des informations à leur sujet et pour traiter vos demandes et demandes de renseignements
  • À des fins de «gestion du service», NOVODESIGN peut vous contacter pour des raisons liées au service, à l’activité ou au contenu en ligne auquel vous vous êtes inscrit, comme indiqué dans la section 5 ci-dessous.
  • Utiliser les adresses IP et les identifiants d’appareil pour identifier l’emplacement des utilisateurs, bloquer une utilisation perturbatrice, établir le nombre de visites de différents pays. 
  • Nous pouvons également utiliser et divulguer des informations de manière globale (afin qu’aucun individu ne soit identifié) à des fins de marketing et de développement stratégique de NOVODESIGN
  • Les données collectées par NOVODESIGN ne seront pas partagées avec les partenaires avec lesquels nous travaillons.

5 - Quand NOVODESIGN me contacte-t-il ?

NOVODESIGN peut vous contacter :

  • Pour tout service, activité ou contenu en ligne pour lequel vous vous êtes inscrit, afin que NOVODESIGN puisse vous fournir les services, par ex. pour vérifier votre adresse e-mail lorsque vous vous inscrivez à un compte NOVODESIGN, ou pour vous aider à réinitialiser votre mot de passe.
  • En ce qui concerne toute correspondance que nous recevons de vous ou tout commentaire ou plainte que vous faites sur les produits ou services de NOVODESIGN
  • En relation avec les services personnalisés que vous utilisez
  • Pour vous tenir au courant des changements importants apportés aux politiques et aux pratiques de NOVODESIGN
  • Après une sollicitation de votre pars depuis le formulaire de contact du site NOVODESIGN

6 - Serai-je contacté pour des opérations marketing ?

NOVODESIGN vous enverra uniquement des e-mails ou vous contactera sur les plateformes NOVODESIGN où vous avez accepté. Nous pouvons personnaliser le contenu du message en fonction des informations que vous nous avez fournies et de votre utilisation des plateformes NOVODESIGN. Le formulaire de contact du site de NOVODESIGN sert à des fins de marketing, sauf si l’objet du message est « données personnelles ». 

7 - NOVODESIGN partage-t-il mes informations personnelles à des tiers ?

Nous conserverons vos informations dans NOVODESIGN, sauf si la divulgation est requise ou autorisée par la loi (par exemple, pour les organismes gouvernementaux et les forces de l’ordre, y compris pour des raisons de protection des enfants) ou comme décrit dans cette section et section 9.

En règle générale, nous utiliserons vos informations dans NOVODESIGN et les partagerons uniquement à l’extérieur de NOVODESIGN, là où vous l’avez demandé ou avec votre consentement, si un besoin évident est démontré

Nous pouvons partager vos informations personnelles en interne (y compris avec d’autres divisions de NOVODESIGN),

par exemple, nous partageons certaines données personnelles associées à des intérêts professionnels spécifiques ou du contenu pour mieux adapter nos services à vous et à votre entreprise.

8 - Contenus inappropriés ou offensants sur le site NOVODESIGN

Si vous publiez ou envoyez du contenu offensant, inapproprié ou répréhensible partout ou sur des sites Web de NOVODESIGN ou si vous vous livrez à un comportement perturbateur sur un service de NOVODESIGN, NOVODESIGN peut utiliser vos informations personnelles pour arrêter un tel comportement.

Lorsque NOVODESIGN croit raisonnablement que vous êtes ou pourriez être en violation des lois applicables (par exemple parce que le contenu que vous avez posté peut être diffamatoire), NOVODESIGN peut utiliser vos informations personnelles pour informer des tiers pertinents tels que votre employeur, votre fournisseur Internet ou les autorités de régulation sur vos contenus et votre comportement.

9 - Combien de temps mes données sont-elles conservées ?

Nous conserverons vos informations personnelles sur nos systèmes aussi longtemps que nécessaire pour l’activité concernée.

10- Puis je supprimer mes données ?

Vous pouvez toujours supprimer vos données NOVODESIGN.

NOVODESIGN effacera toutes les informations personnelles si vous en faites la demande

11 - Puis-je savoir quelles sont les informations personnelles que détient NOVODESIGN à mon sujet ?

En vertu du Règlement général de l’UE sur la protection des données (GDPR), vous avez le droit de demander une copie des informations personnelles que NOVODESIGN détient à votre sujet et de faire corriger toute inexactitude. Nous vous demandons de prouver votre identité avec 2 pièces d’identité approuvées. Nous déploierons des efforts raisonnables conformément à notre obligation légale de fournir, de corriger ou de supprimer les informations personnelles vous concernant sur nos fichiers, dans ce cas, veuillez envoyer un e-mail à dpo@novodesign.fr

12 - Web browser cookies

  1. a) Qu’est un Cookie?

Un cookie est une petite quantité de données, qui inclut souvent un identifiant unique envoyé à votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone mobile (tous appelés ici «navigateur») depuis l’ordinateur d’un site Web et stocké sur le disque dur de votre appareil. Chaque site Web peut envoyer son propre cookie à votre navigateur Web si les préférences de votre navigateur le permettent. De nombreux sites Web le font chaque fois qu’un utilisateur visite leur site Web afin de suivre les flux de trafic en ligne. Des technologies similaires sont souvent utilisées dans les emails pour savoir si l’email a été lu ou si des liens ont été cliqués. Si vous continuez sans modifier vos paramètres, nous supposerons que vous acceptez de recevoir tous les cookies sur le site Web de NOVODESIGN. Cependant, vous pouvez modifier vos paramètres de cookies à tout moment.

Sur les sites Web de NOVODESIGN, les cookies enregistrent des informations sur vos préférences en ligne et nous permettent d’adapter nos sites Web à vos centres d’intérêt.

Au cours de toute visite sur un site Web NOVODESIGN, les pages que vous voyez, ainsi qu’un cookie, sont téléchargés sur votre appareil. Beaucoup de sites Web font cela, parce que les cookies permettent aux éditeurs de sites Web de faire des choses utiles comme savoir si l’appareil (et probablement son utilisateur) a déjà visité le site Web. Ceci est fait lors d’une visite répétée en vérifiant pour voir, et en trouvant, le cookie laissé là lors de la dernière visite.

13 - Comment NOVODESIGN utilise les cookies ?

Les informations fournies par les cookies peuvent nous aider à comprendre le profil de nos visiteurs et nous aider à vous fournir une meilleure expérience utilisateur. Cela nous aide également à offrir une expérience plus personnalisée. 

1.        a) Cookies tiers dans le contenu intégré sur les pages NOVODESIGN

Veuillez noter que lors de vos visites sur les sites Web de NOVODESIGN, vous remarquerez peut-être des cookies qui ne sont pas liés aux sociétés de NOVODESIGN.

Pour soutenir notre volonté constante d’améliorer notre degré d’excellence, nous incorporons parfois du contenu provenant des médias sociaux et d’autres sites Web de tiers. Ceux-ci peuvent inclure YouTube, Twitter, LinkedIn … En conséquence, lorsque vous visitez une page contenant un tel contenu, des cookies provenant de ces sites peuvent vous être présentés et ces cookies peuvent suivre votre utilisation du site Web de NOVODESIGN. NOVODESIGN ne contrôle pas la diffusion de ces cookies et vous devez vérifier le site Web de la tierce partie concernée pour plus d’informations. Si vous continuez sans modifier vos paramètres, nous supposerons que vous acceptez de recevoir tous les cookies sur le site Web de NOVODESIGN. Cependant, vous pouvez en savoir plus sur la modification de vos paramètres de cookies ici. 

1.        b) Comment rejeter les cookies sur NOVODESIGN

Des informations complètes sur la façon dont NOVODESIGN utilise des cookies, et comment contrôler les cookies qui sont placés sur votre appareil via le site Web de NOVODESIGN, vous sont proposées lors de votre première visite.

Il est important de noter que si vous modifiez vos paramètres et que vous bloquez certains cookies, vous ne pourrez pas tirer pleinement parti de certaines fonctionnalités des services de NOVODESIGN, et nous ne pourrons peut-être pas vous fournir certaines fonctionnalités que vous avez précédemment choisies.

1.        c) Autres informations collectées sur les navigateurs Web

Votre navigateur Web peut également fournir à NOVODESIGN des informations sur votre appareil, telles qu’une adresse IP et des informations sur le navigateur que vous utilisez. Nous utilisons les informations fournies par votre navigateur ou par le lien sur lequel vous avez cliqué pour comprendre la page Web qui vous a dirigé vers NOVODESIGN Online et cela peut être capturé par les cookies de performance.

Si vous avez des questions sur la façon dont nous utilisons les cookies ou respectons vos paramètres, veuillez nous contacter à l’adresse dpo@novodesign.fr

14 - Changements à la politique de confidentialité et de cookies de NOVODESIGN

Cette politique de confidentialité et de cookies peut être mise à jour de temps en temps. Vous pouvez donc la consulter chaque fois que vous soumettez des informations personnelles à NOVODESIGN. La date des révisions les plus récentes apparaîtra sur cette page. Si vous n’acceptez pas ces modifications, ne continuez pas à utiliser les sites Web de NOVODESIGN pour nous soumettre des informations personnelles. Vous pouvez également supprimer votre compte NOVODESIGN à tout moment – veuillez consulter la section 11 pour plus de détails. Si des modifications importantes sont apportées à la Politique de confidentialité et de cookies, par exemple en ce qui concerne la manière dont nous souhaitons utiliser vos informations personnelles, nous fournirons un avis plus visible (y compris, pour certains services, notification par e-mail de confidentialité et cookies)

15 - Garder vos informations en toute sécurité

Nous prendrons toutes les mesures que nous jugeons raisonnablement nécessaires pour garantir que vos informations sont traitées de manière sécurisée et conformément à cette Politique de confidentialité et de cookies. Nous veillons à ce que vos données personnelles restent exactes et à jour. Cependant, vous êtes responsable de nous informer de toute modification apportée à vos données personnelles et d’autres informations (telles que la modification des coordonnées).

Bien que nous prenions ces mesures pour assurer la sécurité de vos informations, vous devez être conscient des nombreux risques liés à la sécurité des informations qui existent et prendre les précautions appropriées pour vous aider à protéger vos informations. La nature d’Internet est telle que nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que vous nous transmettez par voie électronique, et toute transmission est à vos risques et périls. Nous conservons les informations que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés et déployons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour le stockage et la divulgation de vos données personnelles afin d’empêcher tout accès non autorisé ou perte.

Vous pouvez révoquer votre consentement au traitement de vos données à tout moment en envoyant un courriel à dpo@novodesign.fr. Vous pouvez nous demander à tout moment des informations sur les données personnelles que nous détenons à votre sujet ou nous demander de les corriger ou de les supprimer.

Tout changement que nous pourrions apporter à notre politique de confidentialité et de cookies à l’avenir sera affiché sur cette page et, le cas échéant, vous sera notifié par courrier électronique. Revenez fréquemment pour voir les mises à jour ou les modifications apportées à notre politique de confidentialité et de cookies.

16 - Vos droits sur le traitement de vos données personnelles

Ci-après, les droits que vous possédez concernant vos données personnelles que nous pouvons traiter:

Le droit d’être informé

Le droit d’accès

Le droit à la rectification

Le droit d’effacer

Le droit de restreindre le traitement

Le droit à la portabilité des données

Le droit d’objecter

Droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage

Certains de ces accomplissements de droits sont sujets à quelques conditions additionnelles et conformité à la loi.

Contacter NOVODESIGN à propos de cette politique de confidentialité et de cookies : 

Si vous avez des questions ou des commentaires à propos de cette politique de confidentialité et de cookies, veuillez contacter:

NOVODESIGN SAS – SAS 532 622 354 000 19 

– 14 Rue Louis Aragon 

- 69120 Vaulx en Velin

dpo@novodesign.fr

Vous trouverez ci-dessous les liens pour visualiser et/ou télécharger nos brochures : 

Gamme Ergonomie

Gamme Sport

Sièges poids lourds et bus

Catalogue sièges automobile

Catalogue sièges compétition FIA 

Documentation Iron Horse

 

 

 

 

La seule contrepartie à l'utilisation de ces mentions légales, est l'engagement total à laisser le lien crédit subdelirium sur cette page de mentions légales.
Vos mentions légales :

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.novodesign.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : NOVODESIGN SAS – SAS 532 622 354 000 19 – 14 Rue Louis Aragon - 69120 Vaulx en Velin
Créateur : LR Marketing
Responsable publication : Nathalie Ferry – info@novodesign.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Nathalie Ferry – info@novodesign.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.novodesign.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.novodesign.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par NOVODESIGN SAS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.novodesign.fr est mis à jour régulièrement par Nathalie Ferry. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site http://www.novodesign.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

NOVODESIGN SAS s’efforce de fournir sur le site http://www.novodesign.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.novodesign.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.novodesign.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

NOVODESIGN SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : NOVODESIGN SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

NOVODESIGN SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.novodesign.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

NOVODESIGN SAS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.novodesign.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. NOVODESIGN SAS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, NOVODESIGN SAS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site http://www.novodesign.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site http://www.novodesign.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause NOVODESIGN SAS ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.novodesign.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://www.novodesign.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.novodesign.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de NOVODESIGN SAS et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site http://www.novodesign.fr.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site http://www.novodesign.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de NOVODESIGN SAS. Cependant, NOVODESIGN SAS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://www.novodesign.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.novodesign.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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